Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Université d'été de la formation professionnelle
CENTRE INFFO, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3984523
Date de dépôt :
20/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/02/2023
Université d\'été de la formation professionnelle de CENTRE INFFO

Présentation de la marque Université d'été de la formation professionnelle

Déposée le 20 février 2013 par l'association loi 1901 CENTRE INFFO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Université d'été de la formation professionnelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 CENTRE INFFO domicilié(e) 4 avenue du Stade de France - 93218 - SAINT-DENIS-LA PLAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 724 644 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTRE INFFO, M. Grandmougin Frédéric domicilié(e) 4 avenue du Stade de France - 93218 - SAINT-DENIS-LA PLAINE - France.

La marque Université d'été de la formation professionnelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Université d'été de la formation professionnelle est expirée depuis le 20 février 2023.

CENTRE INFFO a également déposé les autres marques suivantes : UNIVERSITE D'HIVER DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE , DOKELIO , La Lettre de l'Innovation en Formation , URCOM , L'expresso compétences , Université de la formation professionnelle , Les cahiers formation , Les cahiers de la formation , KELIXTO LA PLATEFORME METACATALOGUE , USUALIS


CENTRE INFFO, Association loi 1901 - 4 avenue du Stade de France - 93218 - SAINT-DENIS-LA PLAINE - France - SIREN 775724644


CENTRE INFFO, M. Grandmougin Frédéric - 4 avenue du Stade de France - 93218 - SAINT-DENIS-LA PLAINE - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Informations en matière de divertissement.